Séances du conseil

ASSISTER AUX SÉANCES

Les séances ordinaires du conseil se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à partir de 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de situé au 3, chemin de Hatley à Compton.

Tous peuvent se présenter en personne aux séances du conseil ou en suivre le déroulement via la chaîne Youtube de la Municipalité.

À chaque séance du conseil, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens et citoyennes, soit une au début de la séance et une autre à la fin. Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par courriel.

Voyez la séance du conseil en direct sur notre chaîne Youtube

Consultez le calendrier des séances pour voir les dates officielles.

Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par ce formulaire en ligne.

CALENDRIER DES SÉANCES 2024

16

JANVIER

19h30

Séance ordinaire

13

FÉVRIER

19h30

Séance ordinaire

12

MARS

19h30

Séance ordinaire

9

avril

19h30

Séance ordinaire

14

mai

19h30

Séance ordinaire

11

juin

19h30

Séance ordinaire

9

juillet

18h30

Séance ordinaire

13

août

19h30

Séance ordinaire

10

septembre

19h30

Séance ordinaire

8

octobre

19h30

Séance ordinaire

12

novembre

19h30

Séance ordinaire

3

décembre

19h30

Séance extraordinaire

10

décembre

19h30

Séance extraordinaire de buget

17

décembre

19h30

Séance ordinaire

DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS

Nous déposons dans cette rubrique les documents utiles à la séance du mois :

POUR LA SÉANCE DU 9 avril 2024

L’ordre du jour d’une séance du conseil peut être consulté à compter de 12h00 le jour même de la séance. Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance.


RÈGLEMENTS pour adoption  :

Adoption du règlement no 2020-175-2.24 modifiant le règlement du plan d’urbanisme de la Municipalité (2020-175) afin de se conformer aux exigences du Projet de Loi 67 (Pl-67) (voir annexes)

Adoption du règlement no 2017-145-1.24 modifiant le règlement no 2017-145 déléguant le pouvoir de former un Comité de sélection et d’en désigner les membres lors de l’utilisation d’un système de pondération et d’évaluation des offres pour l’adjudication d’un contrat

Adoption du règlement no 2010-103-14.24 modifiant le règlement no 2010-103 visant à établir le traitement des élus municipaux

projets de RÈGLEMENTS :

Dépôt du projet de règlement no 2021-183-1.24 modifiant le règlement no 2021-183 spécifiant les modalités relatives au bon fonctionnement du Comité de développement économique

Adoption du premier projet de règlement no 2020-173-1.23 modifiant le règlement no 2020-173 sur les usages conditionnels afin d’ajouter les zones V-1, V-2, V-3, Hbd-1, Hbd-2 et Hbd-3 aux zones admissibles aux usages conditionnels sous certains critères d’évaluation

Adoption du second projet de règlement no 2020-166-10.24 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin d’inclure les milieux humides aux annexes 2.0 et 2.1 et modifier la grille de l’annexe 3 (voir annexes)

Adoption du second projet de règlement no 2020-166-8-93.24 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin d’encadrer les activités de location à court terme dans la zone A-33 (voir annexe)

Règlement numéro 2010-104 concernant la régie interne du Conseil.

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