Séances du conseil ASSISTER AUX SÉANCES SÉANCES EN DIRECT POSEZ VOS QUESTIONS CALENDRIER DES SÉANCES DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS RÈGLEMENT – RÉGIE INTERNE DU CONSEIL ASSISTER AUX SÉANCES Les séances ordinaires du conseil se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à partir de 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de situé au 3, chemin de Hatley à Compton. Tous peuvent se présenter en personne aux séances du conseil ou en suivre le déroulement via la chaîne Youtube de la Municipalité. À chaque séance du conseil, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens et citoyennes, soit une au début de la séance et une autre à la fin. Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par courriel. SÉANCES EN DIRECT Voyez la séance du conseil en direct sur notre chaîne Youtube Calendrier des séances Consultez le calendrier des séances pour voir les dates officielles. PoseZ vos questions Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par ce formulaire en ligne. CALENDRIER DES SÉANCES 2026 20 JANVIER 19h30 Séance ordinaire 10 FÉVRIER 19h30 Séance ordinaire 10 MARS 19h30 Séance ordinaire 24 MARS 18h30 Séance extraordinaire 14 avril 19h30 Séance ordinaire 12 mai 18h30 Séance ordinaire (familiale) 9 juin 19h30 Séance ordinaire 14 juillet 19h30 Séance ordinaire 11 août 19h30 Séance ordinaire 8 septembre 19h30 Séance ordinaire 15 septembre 18h30 Séance extraordinaire 13 octobre 19h30 Séance ordinaire 10 novembre 19h30 Séance ordinaire 1 décembre 18h30 Séance extraordinaire 8 décembre 19h30 Séance extraordinaire de buget 15 décembre 19h30 Séance ordinaire Procès-verbaux DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS Nous déposons dans cette rubrique les documents utiles à la séance du mois : POUR LA SÉANCE extraordinaire du 13 octobre 2026 L’ordre du jour d’une séance du conseil peut être consulté au plus tard le jour même de la séance. Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance. ordre du jour Comptes RÈGLEMENTS pour adoption : Règlement no 2006-71-1.26 modifiant le règlement no 2006-71 concernant les systèmes municipaux d’aqueduc et d’égout sanitaire ou pluvial et leurs branchements PROJETS DE RÈGLEMENT : Dépôt du pojet de règlement no 2001-27-2.26 modifiant le règlement no 2001-27 constituant une réserve financière aux fins de la vidange des étangs aérés de la station d’épuration des eaux usées afin de modifier le montant maximal de la réserve Adoption du premier projet de règlement no 2020-173-3.26 modifiant le règlement no 2020-173 sur les usages conditionnels afin d’ajouter la zone H19 aux zones admissibles aux usages conditionnels Adoption du projet de règlement no 2024-207-2.26 modifiant le règlement no 2024-207 de contrôle intérimaire afin de permettre la construction de logements hors marché sous certaines conditions Adoption du projet de règlement no 2020-166-15.26 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin d’en assurer la concordance avec le schéma d’aménagement de la MRC relativement aux îlots déstructurés Adoption du projet de règlement no 2020-167-2.26 modifiant le règlement de lotissement no 2020-167 afin d’en assurer la concordance avec le schéma d’aménagement de la MRC relativement aux îlots déstructurés Adoption du projet de règlement no 2020-170-1.26 modifiant le règlement no 2020-170 sur les conditions d’émission d’un permis de construction afin d’en assurer la concordance avec le schéma d’aménagement de la MRC relativement aux îlots déstructurés Règlement numéro 2024-206 sur la régie interne des séances du conseil RÈGLEMENT 2024-206