Séances du conseil

ASSISTER AUX SÉANCES

Les séances ordinaires du conseil se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à partir de 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de situé au 3, chemin de Hatley à Compton.

Tous peuvent se présenter en personne aux séances du conseil ou en suivre le déroulement via la chaîne Youtube de la Municipalité.

À chaque séance du conseil, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens et citoyennes, soit une au début de la séance et une autre à la fin. Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par courriel.

Voyez la séance du conseil en direct sur notre chaîne Youtube

Consultez le calendrier des séances pour voir les dates officielles.

Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par ce formulaire en ligne.

CALENDRIER DES SÉANCES 2024

16

JANVIER

19h30

Séance ordinaire

13

FÉVRIER

19h30

Séance ordinaire

12

MARS

19h30

Séance ordinaire

9

avril

19h30

Séance ordinaire

14

mai

19h30

Séance ordinaire

11

juin

18h30

Séance ordinaire

9

juillet

19h30

Séance ordinaire

13

août

19h30

Séance ordinaire

10

septembre

19h30

Séance ordinaire

8

octobre

19h30

Séance ordinaire

12

novembre

19h30

Séance ordinaire

3

décembre

18h30

Séance extraordinaire

10

décembre

19h30

Séance extraordinaire de buget

17

décembre

19h30

Séance ordinaire

DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS

Nous déposons dans cette rubrique les documents utiles à la séance du mois :

POUR LA SÉANCE DU 9 JUILLET 2024

L’ordre du jour d’une séance du conseil peut être consulté au plus tard le jour même de la séance. Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance.


RÈGLEMENTS pour adoption  :

Adoption du règlement no 2024-203 concernant la division du territoire de la municipalité de Compton en six (6) districts électoraux

projets de RÈGLEMENTS (9 JUILLET 2024) :

Dépôt du premier projet de règlement no 2020-166-11.24 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires dans certaines zones

projets de RÈGLEMENTS (14 mai 2024) :

Dépôt du projet de règlement no 2024-202 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

Règlement numéro 2010-104 concernant la régie interne du Conseil.

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