Séances du conseil
ASSISTER AUX SÉANCES
Les séances ordinaires du conseil se tiennent habituellement le deuxième mardi de chaque mois, à partir de 19h30, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville de situé au 3, chemin de Hatley à Compton.
Tous peuvent se présenter en personne aux séances du conseil ou en suivre le déroulement via la chaîne Youtube de la Municipalité.
À chaque séance du conseil, deux périodes de questions sont mises à la disposition des citoyens et citoyennes, soit une au début de la séance et une autre à la fin. Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par courriel.
Voyez la séance du conseil en direct sur notre chaîne Youtube
Consultez le calendrier des séances pour voir les dates officielles.
Il est possible de faire parvenir des questions au conseil par ce formulaire en ligne.
CALENDRIER DES SÉANCES 2024
Séance extraordinaire de buget
DOCUMENTS DE LA SÉANCE DU MOIS
Nous déposons dans cette rubrique les documents utiles à la séance du mois :
POUR LA SÉANCE DU 10 septembre 2024
L’ordre du jour d’une séance du conseil peut être consulté au plus tard le jour même de la séance. Il est à noter que l’ordre du jour peut être modifié avant ou lors de la séance.
RÈGLEMENTS pour adoption :
Règlement no 2020-166-11.24 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin d’encadrer les unités d’habitation accessoires dans certaines zones
projets de RÈGLEMENTS (10 septembre 2024) :
Projet de règlement no 2024-205 décrétant une dépense de 235 200$ et un emprunt au fonds général de 200 000$ pour le remplacement du système de déphosphatation physico-chimique
Second projet de règlement no 2020-166-12.24 modifiant le règlement de zonage no 2020-166 afin de modifier les usages et constructions permises dans la zone H-12
projets de RÈGLEMENTS (14 mai 2024) :
Dépôt du projet de règlement no 2024-202 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
Règlement numéro 2010-104 concernant la régie interne du Conseil.